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Conditions Générales D'utilisation

Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les règles d’utilisation du site web [nom du site], ci-après dénommé le « Site », ainsi que les droits et obligations des utilisateurs du Site, ci-après dénommés les « Utilisateurs ». Toute utilisation du Site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.

Accès et utilisation du Site

L’accès au Site est libre et gratuit. L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière licite et à respecter les droits des tiers. L’Utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie sur le Site. Le Site se réserve le droit de supprimer tout contenu publié par un Utilisateur qui violerait les présentes conditions générales d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [nom de l’entreprise], ci-après dénommée le « Propriétaire ». Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation commerciale du Site et de son contenu est interdite sans l’autorisation préalable écrite du Propriétaire.

Données personnelles

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Modification des conditions générales d’utilisation

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les présentes conditions générales d’utilisation.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.